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Filtré par : Registres de délibérations

Registre de délibérations du conseil municipal (Jurade) de 1732-1763 (1er volume)
Date
1732-1763
Classement
Registres de délibérations

Registre de délibérations du conseil municipal (Jurade) de 1764-1789 (2ème volume)
Date
1764-1789
Classement
Registres de délibérations

Registre de délibérations du conseil municipal de 1790-1791
Date
1790-1791
Classement
Registres de délibérations

Registre de délibérations du conseil municipal de 1793
Date
1793
Classement
Registres de délibérations

Registre de délibérations du conseil municipal de 1910-1922 (Période de la Première Guerre Mondiale)
Date
1910-1922
Classement
Registres de délibérations

Registre de délibérations du conseil municipal de 1931-1941 (Période de la Seconde Guerre Mondiale)
Date
1931-1941
Classement
Registres de délibérations

Registre de délibérations du conseil municipal de 1942-1945 (Période de la Seconde Guerre Mondiale)
Date
1942-1945
Classement
Registres de délibérations

Registre de délibérations du conseil municipal de 1872-1875
Date
1872-1875
Classement
Registres de délibérations

Registre de délibérations du conseil municipal de 1875-1877
Date
1875-1877
Classement
Registres de délibérations

Registre de délibérations du conseil municipal de 1806-1826
Date
1806-1826
Classement
Registres de délibérations

Date de publication